Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site https://www.carnierpsychanalyse.fr, exploité par Carnier Psychanalyse (ci-après désigné « le Vendeur »).
1. Coordonnées du vendeur
- Nom / Raison sociale :Carnier Psychanalyse
- Email de contact : [contact@tonsite.com]
- Site web : https://www.carnierpsychanalyse.fr
2. Produits proposés
Le site propose la vente de produits numériques (par exemple : ebooks, fichiers PDF, templates, formations…).
Ces produits sont livrés sous forme de téléchargement ou d’accès en ligne après paiement.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est considérée comme validée après :
- Acceptation des présentes CGV (case à cocher obligatoire)
- Paiement confirmé
- Réception d’un email de confirmation contenant le lien d’accès ou de téléchargement
5. Paiement
Les paiements sont 100 % sécurisés via Stripe et PayPal.
Le paiement immédiat est requis pour valider toute commande.
6. Livraison
Le produit numérique est disponible immédiatement après paiement :
- soit via un lien de téléchargement
- soit via un email de confirmation
- soit via un espace membre sécurisé
En cas de problème, l’acheteur peut contacter le support à : [contact@tonsite.com]
7. Droit de rétractation – exclusion
⚠️ Les produits numériques sont exclus du droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, si le téléchargement ou l’accès a commencé avec le consentement du client.
Clause obligatoire :
En achetant ce produit, vous acceptez de recevoir immédiatement votre contenu numérique et vous renoncez expressément à votre droit de rétractation.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus proposés (textes, images, vidéos, fichiers téléchargeables) sont protégés par le droit d’auteur.
Il est interdit de copier, revendre, diffuser, modifier ou partager ces contenus sans autorisation écrite du Vendeur.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le produit numérique, notamment en cas d’incompatibilité technique.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, disponible ici :
🔗 https://carnierpsychanalyse.fr/politique-de-confidentialite/
11. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, l’Acheteur peut contacter le Vendeur pour trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du Vendeur.